Conditions Générales d'Utilisation

1. Introduction

Ces conditions générales d'utilisation (les « Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation du site web de Rose Intello, y compris tout contenu, fonctionnalité et service offert sur ou via notre site web (le « Site ») et nos services éducatifs et de conseil (les « Services »).

Rose Intello est une société d'innovation technologique et de conseil en éducation, enregistrée en France. Nos coordonnées complètes sont disponibles sur notre page de contact.

2. Acceptation des Conditions

En utilisant le Site ou les Services, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté d'être lié par les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions ou toute modification ultérieure, vous ne devez pas utiliser le Site ou les Services.

3. Modification des Conditions

Rose Intello se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Conditions à tout moment. Si une révision est substantielle, nous ferons des efforts raisonnables pour fournir un préavis d'au moins 30 jours avant l'entrée en vigueur des nouvelles conditions. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.

Votre utilisation continue du Site ou des Services après l'entrée en vigueur de toute modification constitue votre acceptation des nouvelles Conditions. Nous vous encourageons à consulter régulièrement cette page pour vous informer des éventuelles modifications.

4. Politique de Confidentialité

Votre utilisation du Site est également soumise à notre Politique de Confidentialité, qui régit la collecte et l'utilisation de vos informations. Veuillez lire notre Politique de Confidentialité pour comprendre nos pratiques.

5. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu présent sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, icônes, images, clips audio, téléchargements numériques, compilations de données et logiciels, est la propriété de Rose Intello ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur.

Le matériel du Site ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, affiché, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de Rose Intello, sauf indication contraire.

6. Utilisation Interdite

Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site ou les Services à des fins illégales ou interdites par les présentes Conditions. Vous ne pouvez pas utiliser le Site d'une manière qui pourrait l'endommager, le désactiver, le surcharger ou le compromettre, ou interférer avec l'utilisation et la jouissance du Site par toute autre partie.

7. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Rose Intello ne sera en aucun cas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou toutes autres pertes immatérielles (même si Rose Intello a été avisée de la possibilité de tels dommages), résultant de votre utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Site ou les Services.

8. Droit Applicable et Juridiction

Ces Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois. Vous acceptez la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France, pour la résolution de tout litige découlant des présentes Conditions ou lié au Site ou aux Services.

9. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions, veuillez nous contacter à l'adresse [email protected] ou par courrier à l'adresse suivante :

Rose Intello
7 Rue du Colonel Rozanoff, Suite 301
75012 Paris, Île-de-France
France